Blog SNPTES de l'académie de Marseille

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mardi 26 janvier 2016

REPONSES AUX QUESTIONS DIVERSES DES ORGANISATIONS SYNDICALES PAR THEMES COMITE TECHNIQUE du 19/01/2016

I. GESTION PERSONNEL

Question :

Plan de requalification des personnels Biatss (note de service no 2015-172 du 12 oct 2015 / B.O spécial n° 10 du 19 Nov 2015 )

Cette note rappelle que pendant 3 ans il y aura une augmentation des requalifications de catégorie C en B et de catégorie B en A .

Si certains de nos agents bénéficient de ces promotions pourront ils espérer rester à l'université ? AMU a- t-elle prévu et arrêté une politique à ce sujet ? (UNSA EDUCATION)

Réponse :

Le plan de requalification des catégories B et C s'inscrit dans l'entrée dans la carrière des BIATSS, il s'agit d'une orientation nationale de politique RH pour chaque académie. Dans le cadre des travaux de gestion prévisionnelle des emplois et compétences, les académies sont invitées, pour la gestion de la filière administrative, à intégrer les éléments permettant la réalisation du plan de requalification des catégories C et B.

En 2016, l'objectif prévisionnel de requalification supplémentaire par concours interne et liste d'aptitude fixé à l'académie d'Aix-Marseille est de 4 requalifications de B et A et de 12 requalifications de C en B

Pour atteindre l'objectif de requalification les académies sont invitées à mobiliser les moyens de formation pour accompagner les agents des services dans la préparation des concours internes et à mettre en place des mesures de transformations d'emplois.

L'académie d'Aix-Marseille n'a pas sollicité AMU.

Les éventuelles situations individuelles seront traitées au cas par cas.

II. COMMUNICATION

Question :

Campagne de lutte contre l'homophobie :

Une campagne nationale, destinée à informer et sensibiliser les collégiens, lycéens, étudiants et l'ensemble des membres de la communauté éducative aux violences et discriminations à caractère homophobe, s'appuie sur :

  • la diffusion d'outils de prévention et d'information ;
  • un service d'écoute et d'aide pour les victimes et témoins d'actes ou de comportements d'homophobies, assuré par les professionnels de SIS-Association, accessible depuis un portail d'entrée unique sur le web ;
  • un guide  (re)connaître pour mieux agir

Quelles actions seront menées au sein d' AMU ? (UNSA EDUCATION)

Réponse :

Un document sera prochainement présenté en CT, il reprendra l'ensemble des éléments abordés pour cette question. Le dispositif comprendra notamment la désignation d'un « référent écoute ».

La lutte contre les discriminations sera ajoutée à la mission pour l'égalité dans l'organisation à venir de l'université.

III. DIVERS

Question :

Lors des réponses écrites aux questions diverses des organisations syndicales pour le Comité Technique du 15 décembre 2015 le président a précisé que certaines questions posées par les représentants des personnels ne relevaient pas du Comité Technique et qu'elles seraient traitées dans les instances concernées.

Au sujet des 3 questions posées par le Sgen-CFDT et pour lesquelles aucune réponse n'a été donnée :

  1. Nous avons eu connaissance par hasard de la lettre du président adressée aux directeurs de composantes le 28 janvier 2015 sur les efforts à faire en matière budgétaire. Il est évident que ce type de recommandation a un impact sur le fonctionnement de l'université. Nous demandons que les représentants du personnel au CT soient eux aussi destinataires de ces courriers.
  2. Pourrait-on avoir le calendrier complet de toutes les élections prévues en 2016 dans AMU : conseils de composantes, conseils de gestion etc...
  3. Pourrait-on avoir les résultats par bureau de vote des élections aux conseils centraux d'AMU pour tous les collèges et tous les conseils ?

Pouvez-vous nous dire dans quelles instances nous devons les poser ? (SGEN-CFDT)

Réponse :

Les responsables des composantes sont destinataires des informations issues du vote portant sur le débat d'orientation budgétaire. Ce sont ensuite les directeurs des composantes qui traduisent cette politique en interne.

Un rappel est fait sur la nécessité de ne pas aborder l'ensemble des sujets dans toutes les instances, le Président étant garant des prérogatives de chaque instance.

Les membres du CA sont destinataires, ce mardi 19 janvier, du calendrier complet des élections prévues en 2016.

Les résultats par bureau de vote sont adressés aux organisations syndicales sur leur demande écrite.

Question :

Constitution du comité électoral consultatif

Pour le Sgen-CFDT (et le ministère de l'ESR) il serait normal que le président de l'université veille dans la désignation des membres du comité à assurer « la diversité des représentants locaux ».

Un représentant de toutes les organisations syndicales représentatives d'AMU (personnels et usagers) devrait faire partie de cette commission. Comme les statuts de l'université ne le permettent pas actuellement et dans l'attente de leur modification éventuelle, le Sgen-CFDT demande au président de s'engager à inviter les représentants du personnel et des usagers lors de chaque réunion de ce comité électoral. (SGEN-CFDT)

Réponse :

Toutes les organisations syndicales (personnels et étudiants) seront conviées aux réunions du comité électoral consultatif.

mercredi 20 janvier 2016

Compte rendu du comité technique d’AMU 19 janvier 2016

Compte rendu du comité technique d’AMU
19 janvier 2016

Vos représentants SNPTES étaient présents

Titulaires : Jean-Luc ANSALDI, Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX

Suppléants : Sandrine CHENESSEAU, Lionel MEISTER

 

Ordre du jour

L'ordre du jour était le suivant :


I. Approbation du PV du CT du 15/12/2015  – pour avis

II. Présentation de la démarche du SD Handicap – pour information

III. Présentation de la formation interne occasionnelle – pour information

IV. Questions diverses

Le comité technique démarre à 9:00.

Avant de commencer le comité technique, Yvon Berland (Président d'AMU) présente la nouvelle vice-présidente du CA, Madame Marie Masclet, et lui souhaite la bienvenue dans cette instance.


I. Approbation des PV du 15/12/2015 

Le PV du 15/12/2015 est adopté à l’unanimité.

Le président nous informe que les conventions d’associations avec l’IEP, l’école centrale, l’Université d’Avignon et celle de Toulon ont été validées par le CNESER.

II. Présentation de la démarche du SD Handicap

Laurent Bensoussan (PU-PH UFR de Médecine) réferent handicap, présente la démarche adoptée pour ce schéma directeur 

Différents textes et loi forment le cadre de ce schéma directeur, qui s'organisera en quatre axes :

  1. Etudiants
  2. Personnels
  3. Accessibilité
  4. Formation et recherche

Le schéma directeur handicap sera en lien avec les autres schémas directeurs.

Des groupes de travail correspondant à chacun des axes seront mis en place. Leurs conclusions seront soumises à un comité de suivi, puis à un comité de pilotage pour arbitrage, avant d'être soumises aux différentes instances concernées : CA, CT, CFVU, CHSCT, etc.

La première étape concernant l'état des lieux durera jusqu'en mai 2016, avec une validation auprès des instances en juin/juillet 2016. Ensuite les objectifs et priorités seront traités d’août à décembre 2016. Enfin l'étape d'élaboration du plan d'action sera poursuivie jusqu'en avril 2017 avec validation en mai 2017.

Les grandes étapes concerneront : l'état des lieux, le parcours étudiant, le parcours des personnels, les ressources, les outils de suivi, la communication et la culture du handicap.

Le SNPTES avait plusieurs questions à l'issue de cette présentation :

  1. Comment seront choisis les personnels du CHSCT participant aux groupes de travail ?
    Cela sera décidé lors d'une prochaine réunion du CHSCT où sera abordé le SD handicap.
  2. Quelle enveloppe budgétaire est-elle prévue pour l'ensemble de l'action handicap ? Et d'où proviendra-t-il ?
    Yvon Berland insiste sur le coté très complexe de ce point, chiffré à 30 millions d'euros. Pour l'instant, les seuls fonds viennent du CPER, mais il faudra trouver d'autres modes de financements.
  3. Quel est le lien entre AMU et les EPST concernant le handicap ?
    Yvon Berland insiste également sur le point épineux du coût d'aménagement des locaux, qui risque de ne pas être partagé. En revanche, en ce qui concerne l'axe Recherche et formation, les collaborations sont actives.

III. Présentation de la formation interne occasionnelle

Ce volet est présenté par Véronique DONNART. Il s'agit d'un dispositif de la formation tout au long de la vie professionnelle dont les caractéristiques importantes sont les suivantes :

L'interêt est d'utiliser les ressources internes d'AMU pour ces formations et faire appel à des personnels pouvant dispenser du savoir.

  • Formation sur mesure de contenu opérationnel
  • Organisation fluide et réactive
  • Leviers importants dans la gestion des RH
  • Optimisation financière notamment grâce à la participation importante d'intervenants internes
  • Plutôt des formations métiers

Les domaines concernés sont :

  • l'hygiène et la sécurité
  • les ressources humaines
  • la finance et la gestion
  • la bureautique et l'informatique
  • etc.

L'organisation se fait à travers sept étapes :

  1. Formalisation des besoins de formation (au travers des EPI)
  2. Lancement d'une campagne d'appel à formation
  3. Sélection des candidatures
  4. Formation des formateurs internes
  5. Réalisation des formations
  6. Suivi des nouveaux formateurs
  7. Actualisation du vivier de formateurs

Le SNPTES a posé les questions suivantes concernant cette présentation :

  • Pourquoi les formations scientifiques la recherche ne sont pas visibles pour l'instant ?
    Des actions coordonnées avec les EPST sont en cours pour rationaliser les formations communes. Cela va notamment se faire avec les correspondants formation dans les UMR.
  • Les agents vacataires au sein de l'université n'ont besoin de poser des jours de congés qu'au-delà de six jours de vacations (cf. charte du formateur).
  • Actuellement les agents sont obligés de poser des jours de congés dès leur premier jour de vacation, ce qui n'incite pas les personnels à participer à la transmission de leurs savoirs. Que doivent-ils faire pour résoudre leur cas ?

Madame Donnart indique que les agents doivent se retourner auprès de leur DRH de campus. Ces DRH de campus vont être à nouveau informés sur ce point.

IV. Questions diverses

Les réponses aux questions diverses vous seront apportées dès que la gouvernance nous les transmettra.

Fin de la séance à 11:00

Vos représentants :

Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr

Sandrine CHENESSEAU : sandrine.chenesseau@univ-amu.fr

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr

Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr

Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr

Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr

 

 

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