Blog SNPTES de l'académie de Marseille

Vos représentants SNPTES

Titulaires : Jean-Luc ANSALDI, Marie-Laure RAFAELLI-CHAMPEIX

Suppléants : Lionel MEISTER, Joëlle NELSON

Ordre du jour

 L'ordre du jour était le suivant :

 I. Approbation des PV des 22/07/2014 et 16/09/2014 – pour avis

 II. Campagne d’emplois – pour avis

         - Enseignants-Chercheurs/ Enseignants

         - BIATSS

III. Nouvelles Bonifications Indiciaires

IV. Modalités de fonctionnement des comités de sélection – pour avis

V. Plan de formation – pour avis

VI. Présentation de la circulaire pour les personnels non titulaires rémunérés sur contrat ou

     convention de recherche (Circulaire LS/LS/138/14 du 21 octobre 2014) – pour avis

VII. Questions diverses

  

Le comité technique démarre à 09:00

 I. Approbation des PV des 22/07/2014 et 16/09/2014

Les PV des CT précédents sont adoptés à l’unanimité.

Le président présente le nouveau DGSA, Monsieur Jean-Philippe Potier, qui vient du Nord pas de Calais.

Les membres du CT lui souhaitent la bienvenue.

II. Campagne d’emplois 

Le Président présente le document qui nous est projeté. Il rappelle la situation budgétaire tendue rencontrée par les universités en France. Le Glissement Vieillesse Technicité (GVT) représente 8,8 M€ qui ne sont pas alloués en plus par le ministère. L’année dernière, ce GVT représentait 6,8 M€, et donc une augmentation de 2M€ en deux ans. Il s’agit donc d’un problème très important pour l’université, qui ne verra son GVT passer en négatif qu’à partir 2018 si on observe la pyramide des ages, mais sachant que beaucoup de personnels repoussent leur départ de mise en retraite ça peut varier encore.

La raison budgétaire est une des raisons pour lesquelles un grand nombre d’ATER sont présents dans cette campagne d’emploi.

Les postes ouverts au recrutement cette année sont les suivants : 53 MCF, 55 PR, 76 ATER sur support ATER, 64 ATER sur support MCF/PR, 45 PAST et 39 décalages pour un total de 328 postes contre 332 l’année dernière.

En ce qui concerne les ITFR et les BIB, il y a 52 ouvertures de postes au concours. Le président souligne que l’université ne respecte pas au titre de la catégorie A la réglementation applicable au ratio interne/externe. Le ministère pourrait donc refuser la proposition de l’université, et engager une négociation.

La présidence nous informe également que nous n’avons pas les quotas demandés d’emploi PACTE et BOE. Une contribution sera donc à payer (de l’ordre des 500k€).

Le SNPTES indique son regret de ne voir que trop peu de BAP scientifiques dans la campagne d’emploi, avec une majorité de BAP G et J. Yvon Berland nous répond que c’est un sujet important et qu’il souhaite que les composantes réorganisent l’ensemble de leurs structures dans un futur proche. Dominique Escalier (Directrice Générale des Services) rappelle que ce sont les EPST qui sont en général à l’origine des recrutements de BAP techniques. Nous indiquons que nous le déplorons et que nous souhaiterions des discussions entre AMU et les EPST au moment des campagnes d’emploi. Denis Bertin (Vice-Président Recherche) nous assure que cela est fait.

Une OS félicite la présidence pour son excellente gestion du dossier Sauvadet. Par ailleurs, cette OS déplore la façon dont le ministère oblige les universités, via le budget, à utiliser les postes comme d’une variable d’ajustement. Yvon Berland lui répond qu’en effet il ne faut plus raisonner en postes.

D’une façon plus générale concernant les problèmes de recrutement, Yvon Berland rappelle que la cour des comptes est présente dans les services d’AMU en ce moment. Il nous indique que 500 UE comptent 5 étudiants ou moins et que certaines ont même coupé leurs groupes de TD en 2 et 3 étudiants, ce qui n’est pas acceptable. Il y a ainsi 22 M€ d’heures complémentaires, ce qui équivaut à 2000 services en équivalent TD, et à 200 postes de MCF en charge salariale. Il faut donc tout remettre à plat.

Un point sur la troisième vague Sauvadet est présenté également en séance.

108 postes seront ouverts (12 en cat A, 15 en cat B et 81 en cat C).

5 en IGE, 6 en ASI, 1 PRCE, 1 en E5 , 77 en E3 et 3 BU E3

Madame Sorret rappelle que tous les personnels éligibles peuvent candidater.

Un courrier sera adressé aux agents concernés qui n'ont pas été titularisés en première et deuxième vague. 

Le SNPTES remarque que les emplois scientifiques sont peu nombreux sur cette campagne d’emplois par rapport aux BAP administratives et logistiques.

Le président indique que la remontée de postes se font par les composantes.

De plus, sur la campagne d’emploi précédente, il n’y a pas eu de concours sur les BAP G,J,E et F à cause d’ Origamu.

Une OS demande pourquoi il n’y a pas de postes d’AENES pour Sauvadet et sur la campagne d'emplois BIATSS.

Madame Sorret répond que l’établissement n’a pas la main sur les supports AENES puisque c’est le rectorat qui gère ces supports mais fait remarquer que par le biais de la mobilité beaucoup de personnels de l'AENES viennent sur AMU.

Votes : avis favorable avec 4 contre (2 CGT, 2 FSU), deux absentions (1 FO/1 CFDT) et le reste pour (2 SNPTES, 1 UNSA, 1 FO)

III. Nouvelles Bonifications Indiciaires

Les NBI sont présentées selon les différentes catégories.

En ce qui concerne les équipements lourds, le GT a conclu pour 52 NBI plus 5 pour des métiers rares pour un total de 1040 points. Les critères de choix ont été :

·         le coût de l’équipement

·        les fonctions mutualisables

·         les contraintes

·         l’encadrement

·         le taux d’utilisation

·         l’interaction avec la pédagogie

·         la valorisation

Parmi les 52 NBI possibles, 39 NBI à 20 points ont été retenues pour un total de 780 points, et les 13 restantes relevant davantage d’autres NBI ont été redéployées : 5 pour l’hygiène/sécurité, 5 pour les NBI techniques et 3 en réserve pour ajustement.

En ce qui concerne les NBI techniques, les critères ont été :

1.      Responsable techniques :

·         la responsabilité technique (sic)

·         le nombre de personnes encadrées

·         l’encadrement d’encadrants

·         le volume financier

·         la surface SHON gérée

·         la mutualisation

·         les responsabilités juridiques

2.      Responsable d’implantation :

·         la fonction de responsable hiérarchique

·         le nombre de personnes encadrées

·         la surface SHON gérée

Le total correspond à 1060 points plus les 5 NBI métiers rares et les 5 NBI hygiène/sécurité. Cela concerne 645 points pour les directions centrales et 415 en composante.

Une OS demande si la présidence pourra payer une compensation pour les personnes ayant perdu une NBI. Yvon Berland n’a pas de réponse à fournir, mais étudiera la question.

Une OS indique qu’ « elle votera contre, mais avec retenue ». 

Votes : avis favorable avec 4 contres (2 CGT, 2 FSU), une abstention (1CFDT) et le reste pour (2 SNPTES, 1 UNSA, 2 FO) 

Nous devions également nous positionner sur le principe d’attribution des NBI aux contractuels occupant des postes concernés.

Le SNPTES et une autre OS indiquent qu’ils s’abstiendront car la réglementation ne le permet pas, la NBI ne peut être versée que pour les titulaires. D’autres OS sont plutôt favorables mais voteront contre car opposées à l’intéressement qui serait la seule façon de verser cette NBI.

Votes : avis défavorable avec 4 contres (2 CGT, 2 FSU), 3 abstentions (2 SNPTES, 1 UNSA) et le reste pour (1 CFDT, 2 FO)

IV. Modalités de fonctionnement des comités de sélection

Suite à la nouvelle loi AESR, le fonctionnement des comités de sélection est modifié. Denis Bertin (VP recherche) présente ces changements. Aucune discussion n’est engagée.

Votes : avis favorable avec 1 abstentions (1FO) et le reste pour (2 SNPTES, 1 UNSA, 1 FO, 1CFDT, 2 CGT, 2 FSU) 

V. Plan de formation des personnels 

Une OS demande si des demandes spontanées sont possibles, hors du cadre du plan de formation, ou si cela n’est possible qu’au travers des EPI. Laurence Sorret (DRH) indique que cela arrive très souvent.

Une OS souhaiterait que les informations soient diffusées de façon plus important auprès du personnel, par exemple avec les feuilles de salaire. La présidence indique que cela doit être renforcé, en particulier au niveau des DRH de campus.

Le SNPTES regrette, au même titre que pour la campagne d’emplois, que l’ensemble des formations soient très orientés pour les BAP G et J, laissant peu d’offres pour les formations scientifiques et/ou de recherche. Selon Laurence Sorret, il ne s’agit que de peu de demandes, et Dominique Escalier rappelle que les EPST fournissent ce type de formations. Nous indiquons qu’il est dommage que l’université ne soit pas moteur en ce sens. La présidence souhaite renforcer les ponts entre AMU et les EPST sur ce sujet.

Votes : avis favorable à l'unanimité

VI. Questions diverses

I.  INDEMNITAIRE 

Bulletins de salaires

QUESTION : «Les fiches de salaires arrivent encore avec beaucoup de retard. La dernière envoyée aux personnels date du mois de juillet.» (SNPTES)

REPONSE : La DRH a effectivement un certain retard dans l’envoi des bulletins de salaires car elle a été fortement mobilisée sur la mise en œuvre de la nouvelle organisation et le changement de logiciel de paye. La résorption du retard va être initiée en décembre et tout devrait rentrer dans l’ordre d’ici fin janvier. En revanche, la DRH adresse aux agents qui le demandent pour des raisons personnelles, des copies de bulletins de salaires.

Intéressement

QUESTION : «Il était prévu d’avoir un bilan de l’intéressement pour les personnels d’AMU lors d’un CT précédent.» (SNPTES)

REPONSE : Le bilan de l’intéressement sera intégré au bilan social 2014 et fera l’objet d’une présentation en CT.

Dotation Prime B et C

QUESTION : « Avez-vous reçu la dotation ministérielle pour les primes exceptionnelles des catégories B et C ? Si oui, quel montant a été alloué ? » (FSU)

REPONSE : A ce jour, nous n’avons toujours pas reçu la dotation afférente à la prise en charge de cette nouvelle dépense.

II. GESTION PERSONNEL 

 PLAN FORMATION PROPOSE PAR LE RECTORAT

QUESTION : «Des dysfonctionnements, bien connus de la DRH empêchent les personnels AMU de Participer aux formations proposées par le Rectorat depuis plus d’un an. Un éclairage rapide serait bienvenu.» (UNSA)

REPONSE : Le plan de formation du Rectorat est accessible à l’ensemble des personnels. Les agents s’inscrivent directement sur le site du Rectorat via l'application GAIA. En revanche, les convocations aux stages sont envoyées au responsable formation de l’établissement d’origine de l’agent (sur son adresse professionnelle nominative) qui doit ensuite la transférer à l’agent. Depuis la fusion et avant la réorganisation, il y avait 3 responsables référencés, ce qui posait effectivement un problème d’exhaustivité d’envoi ou de pertes de convocations entre les 3 périmètres. La nouvelle responsable du bureau de formation a, dès septembre, demandé au Rectorat de faire les modifications nécessaires (et depuis à plusieurs reprises). Elle a finalement rencontré, physiquement, le 18/11/2014 les personnes en charge de la formation au Rectorat et a insisté pour que les précédents responsables ne figurent plus dans la base des destinataires de message GAIA et que tous les n°RNE/UAI associés à leurs noms soient transférés sur l’adresse : drh-gpeec-formation@univ-amu.fr. La mise à jour doit être réalisée par le Rectorat.

Fonctionnement des services 

QUESTION : «Dans certains services :

- Obligation pour tout le personnel de faire les mêmes horaires

- Obligation de permanence entre 12h et 14h,

- Obligation de permanence pendant la période de "vacances" même s'il n'y a pas de public

- Obligation de réception du public pendant toute la journée. A quel moment les agents peuvent instruire les dossiers en instance?

- Obligation de travailler la porte ouverte» (SNPTES)

REPONSE : Un groupe de travail paritaire a été réuni après la fusion afin de proposer un dispositif commun à AMU. Lors du CT et du CA de juillet 2012, les modalités de mise en œuvre du temps de travail AMU ont été présentées et adoptées par les instances de l’université. La DRH a ensuite élaboré une circulaire et des annexes qui ont formalisé les différentes décisions adoptées. Ce texte fixe le cadre général appliqué au sein d’AMU, en complément de la réglementation nationale. Comme tout texte de cadrage, cette circulaire a pour objectif de donner les grandes lignes directrices et d’énoncer des principes, en laissant naturellement une relative souplesse quant à leur application concrète et leur déclinaison dans les composantes. La diversité des «métiers» exercés et des missions assurées au sein de notre université impliquent, bien entendu, que les responsables en charge de la direction d’un service ou d’une composante puissent mettre en œuvre les mesures générales, en veillant à ce qu’elles permettent le bon fonctionnement du service dont ils ont la charge. Ainsi, un service de scolarité a des besoins différents de ceux de l’agence comptable ou d’un service de logistique. De même, un laboratoire avec une animalerie n’aura pas les mêmes besoins qu’un laboratoire de droit ou de gestion.

On peut parfaitement comprendre qu’un service accueillant du public soit ouvert y compris entre midi et 14 h00, qu’un service en charge de l’accueil cale ses horaires sur celui de l’ouverture des locaux, etc.

De même, les services centraux de l’université sont fermés les deux premières semaines d’août.

A l’exception de cette période, les services doivent être ouverts, même s’ils peuvent fonctionner à effectif réduit à certaines périodes. Un service RH par exemple doit être ouvert même pendant les vacances scolaires, car des personnels de l’université travaillent durant ces périodes, au sein des laboratoires et des composantes, sont recrutés, ou même, s’ils sont en congés, peuvent solliciter le service RH sur différents sujets.

L’organisation de toute l’université ne peut être réglée de manière unique. Un texte trop contraignant ne permettrait pas la souplesse nécessaire à la bonne marche des services de l’université dans le respect de leur spécificité. L’usage de formulaires identiques (fiche de conges, demande de CET, etc.) permet de veiller à la bonne information des personnels et au respect du cadre général défini par la circulaire.

La DRH n’a pas été alertée sur les pratiques d’un service en particulier. Si toutefois des agents souhaitent s’assurer de la bonne application de la circulaire, ils peuvent bien entendu saisir la DRH.

Par ailleurs, la qualité et la continuité de l’accueil aussi bien des usagers que des personnels, doivent être des objectifs largement partagés. 

III. COMMUNICATION 

REPONSE PAR THEMES AUX QUESTIONS DIVERSES DES OS

QUESTION : «Le Président a décidé de répondre par écrit aux questions diverses posées par les O.S

Les réponses déjà rédigées par les services concernés, lues partiellement en séance devraient pouvoir être transmises aux O.S. avant l’envoi du PV approuvé.

Les personnels avertis de cette nouvelle forme de communication rapide, souhaitent que les regroupements par thèmes n’excluent aucune question diverse.» (UNSA)

REPONSE : le regroupement thématique des questions permet d’apporter une cohérence d’ensemble aux réponses sans éluder aucune question. Lorsqu’une question est évoquée dans les mêmes termes par plusieurs OS ; une réponse globale est faite par l’administration en CT ; c’est cette réponse globale qui sera retranscrite.

CAMPAGNE CET 

QUESTION : «Le mail de la DRH du 20 nov 2014 annonce l’ouverture de la campagne du CET 2013 2014.

Les agents doivent se rapprocher des DRH de proximité pour toutes les explications.

Y va-t-il une harmonisation des réponses prévue pour tous les campus.

Opération délicate qui nécessite des explications pour les agents.

Une circulaire DRH est-elle prévue avec des exemples comme l’an dernier ? » (UNSA)

REPONSE : les responsables de campus et la DRH centrale se réunissent régulièrement depuis la rentrée pour confronter leurs expériences et définir des exemples types. Les DRH campus et de la DRH centrale partagent une « calculatrice » commune. Par ailleurs, toutes les demandes traitées par les DRH campus seront ensuite transmises à la DRH centrale – c’est-à-dire la/le directeur des ressources humaines, signataire des CET qui pourra donc s'assurer de l'homogénéité et de la bonne application des règles.

Les pièces demandées sont strictement identiques (fiche de conges 2013/2014 AMU), ce qui permet aussi de veiller à la cohérence et à la conformité des demandes.

 SITE DES PROCEDURES AMU 

QUESTION : « Il est très difficile de s’y repérer en ce qui concerne les infos RH.

Le détail des actes de gestion est bien retracé (4 pages de logigramme pour les avancements ITRF par CT 9 décembre 2014 Page 3 ex, une trentaine de doc en ligne y compris un livret de corrigé d’exercices HARPEGE…), mais les agents nous disent ne pas s’y retrouver.

Serait-il possible de prévoir une communication minimale.

En l’occurrence, aucune note ou circulaire n’explique simplement aux agents ce qu’est une L.A ou un T.A ni ce qu’ils doivent faire pour postuler. » (UNSA)

REPONSE : les procédures qui se trouvent sur le site de la DRH concernent presque exclusivement les collègues de cette direction et n’ont pas vocation par exemple à expliquer ce qu’est une liste d’aptitude à un agent ne relevant pas de cette direction. La procédure concernée va indiquer les différentes étapes du traitement des dossiers, la recevabilité des candidatures, le circuit composante/DRH campus et DRH centrale. Ces procédures s’adressent à des spécialistes métier, formés et non à des candidats éventuels.

La DRH adresse au lancement de chaque campagne d’avancement, une circulaire qui, elle, définit ces termes et donnent des indications à tous les personnels concernés.

La DRH s’attèle actuellement à la rédaction des procédures pour permettre d’organiser le travail de RH et ainsi assurer une gestion cohérente des dossiers, une bonne circulation des informations et des documents auprès de tous les agents. Il est certain que ce travail doit être complété à terme de modes opératoires et de documents de communication à l’attention des agents, des chefs de services. C’est un objectif posé à moyen terme.

IV. ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL 

QUESTION : « Dans le cadre du développement durable, n'est-il pas injuste et écologiquement contreproductif (impératifs de santé et de beauté, d'ombre pour l'été), voire économiquement peu rentable d'abattre les arbres et de détruire les espaces verts existants sur le site Schumann quand aucune construction n'est envisagée, notamment devant ou derrière la scolarité, et le long du chemin du moulin de Testa et devant la Bibliothèque Universitaire ? Précisons que les nouvelles plantations de la maison de la recherche sont arrosées par un goutte-à-goutte, alors que les anciennes ne sont pas arrosées, et que les nouvelles plantations (cistes, romarins etc.) devront elles aussi être taillées régulièrement. » (SGENCFDT)

REPONSE de Monsieur Christophe Bienvenu - Directeur de Programme pour Aix-en-Provence : L'opération Campus s'inscrit résolument dans une dynamique de développement durable. En effet, son programme prend en compte, dans une approche globale, chacun des enjeux écologiques, sociaux et économiques qui découlent de la rénovation profonde d'un campus universitaire en cœur de Ville.

Le campus Schuman de demain sera ainsi à la fois accessible et durable. Ce bouleversement par rapport à l'état actuel passe notamment par le remodelage profond du terrain qui ne permet pas, à l'heure actuelle, aux personnes à mobilité réduite de cheminer avec le plus grand nombre (par exemple devant le bâtiment S, la Scolarité ou la bibliothèque). Cela passe également par une réorganisation totale des flux à l'intérieur du campus afin de libérer les espaces extérieurs de leur fonction de stationnement pour ainsi les rendre aux piétons. Cela passe enfin par une réelle réflexion paysagère pour requalifier ce site et assurer que les futurs usagers pourront cheminer, échanger, créer dehors comme dedans, à l'abri du soleil et du vent... et des pollens allergènes.

Aussi, n’est-il pas «injuste et écologiquement contre-productif, voire économiquement peu rentable d'abattre les arbres et de détruire les espaces verts existants sur le site Schuman…» tant l’actuelle situation est discriminante et contraire à une conception ouverte et écoresponsable d’un campus pensé pour les étudiants et non pour les voitures.

Concernant plus spécifiquement le traitement des espaces verts, le projet repose sur une étude phytosanitaire de l’état du campus et une approche à la fois patrimoniale et de qualité d'usage. Une équipe de paysagistes a donc préalablement déterminé quels arbres pouvaient et devaient être conservés, lesquels pouvaient être déplacés, lesquels devaient être coupés, et enfin comment les remplacer.

A ce dernier titre, si la mise en œuvre de l’Opération campus – Aix Quartier des facultés commence par le déplacement et la coupe de certains arbres, la plantation de nombreux sujets de grande taille sera réalisée en fonction du phasage du chantier et des saisons. Ces plantations seront toutes en pleine terre de façon à ce que la période d'arrosage soit limitée aux toutes premières années, et les essences seront bien adaptées aux conditions climatiques provençales.

Au résultat, le site Schuman bénéficiera, à la fin de l’Opération, d’espaces extérieurs plus nombreux, mieux adaptés, plus accessibles et plus arborés qui offriront aux étudiants et aux personnels de l’université un cadre d’étude et de travail exemplaire et de qualité.

Fin de la séance à 12:15

Vos représentants :

Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr

Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr

Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr

Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr