Vos représentants SNPTES et A&I étaient présents

Titulaires : Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX

Suppléants : Daniel LAFITTE, Lionel MEISTER

 Ordre du jour

 L'ordre du jour était le suivant :

I. Approbation du PV du 21/05/2014 - pour avis

II. Equivalence de services, Primes de responsabilité pédagogique, Primes de charges administratives des enseignants : Complément de la délibération du conseil d’administration du 25 septembre 2012 – Taux 2014/2015  - pour avis

III. Bilan Social 2013 - pour avis

IV. Questions diverses

Le comité technique démarre à 09:00

I. Approbation du PV du 21/05/2014

Le PV du 21/05 est adopté à l’unanimité.

II. Equivalence de services, Primes de responsabilité pédagogique, Primes de charges administratives des enseignants : Complément de la délibération du conseil d’administration du 25 septembre 2012 – Taux 2014/2015

Yvon Berland (Président d'AMU) explique tout d'abord le contexte de ce point. Il a été saisi par un certain nombre de directeurs de composante au sujet des équivalences de services (EQS), primes de responsabilité pédagogiques (PRP) et primes de charges administratives (PCA) qui ont été moyennées en 2012 par rapport à ce qui était pratiqué dans les trois anciennes universités. Il s'avère que les charges de responsabilité et de travail ont été considérablement augmentées par rapport à ce qui existait dans chacun des périmètres. Par conséquent, il est demandé à la présidence de prendre en compte cette augmentation de charge au travers d'une réévaluation des EQS/PRP/PCA.

La présidence a donc proposé une fourchette pour chacune de ces primes qui permettrait de rétablir un niveau en accord avec les charges rencontrées.

Une OS rappelle son opposition aux primes et rappelle que tout le monde, en particulier le personnel technique et administratif a fait un effort depuis la fusion et qu'elle ne voit pas comment justifier d'une augmentation des EQS/PRP/PCA.

Yvon Berland rappelle sur ce point qu'il est bien conscient du surcroit de travail pour l'ensemble des personnels (BIATSS et enseignants-chercheurs). L'idée pour lui est de montrer qu'une marge de manœuvre est possible, mais que le plafond ne serait que rarement atteint. D'ailleurs, en ce qui concerne les primes des conseillers du président, elles ne changeront pas. Il demande néanmoins d'être conscient du fait que les charges des VP en particulier sont particulièrement lourdes, comparées à ce qu'elles pouvaient être dans les anciennes universités.

Il rappelle ensuite que la Cour des Comptes viendra observer bientôt l'ensemble de l'université, et risque d'émettre des avis défavorables quant à l'augmentation de 4 millions d'euros des heures complémentaires des enseignants-chercheurs. Il indique à ce propos qu'il souhaite que les directeurs de composante soient responsables vis à vis de ces dérives. Le président est donc conscient de ces points lorsqu'il propose les réévaluations des EQS/PRP/PCA.

 Une OS rejoint le point précédent en indiquant son opposition de principe aux primes et pense que les augmentations de primes devraient être faites plutôt via des embauches et des EQS et qu'il faudrait renforcer le soutien des agents administratifs.

Sur ce sujet, le président rappelle qu'il ne s'agit pas uniquement de responsabilités mais aussi d'un surcroit de travail énorme.

 Une OS rappelle que les enseignants-chercheurs ont fait énormément d'efforts en se déplaçant davantage sur l'ensemble des sites de l'université, et qu'il faudrait renforcer les postes administratifs.

 Le président insiste une fois de plus sur le fait que les composantes doivent s'organiser et qu'AMU va bientôt regarder au sein des composantes.

 Le SNPTES indique que ce point témoigne de l'augmentation des responsabilités mais aussi de la bonne santé financière de l'université. C'est pourquoi le SNPTES sera attentif aux primes des BIATSS et souhaiterait voir une nouvelle augmentation prochaine des primes aux BIATSS. 

Le SNPTES rappelle que c'est l'ensemble des UFR qui pourra bénéficier de ces augmentations alors que certaines d'entre elles ne sont pas dans le besoin. Nous attirons donc l'attention de la présidence sur la nécessité de surveiller l'organisation de l'ensemble des composantes et UFR de l'université afin de réguler les dérives financières de certaines d'entre elles. Le président partage notre point de vue et rappelle que l'université de Strasbourg ne dépense que la moitié d'heures complémentaires par rapport à AMU, alors que nous ne sommes pas deux fois plus important.

Votes : avis favorable avec 4 Contre (2 CGT, 1 FSU, 1 CFDT), une abstention (FO) et le reste Pour (3 SNPTES/A&I, 1 autonome)

III. Bilan Social 2013

L'intersyndicale avait envoyé une demande à la présidence, le 16 juillet 2014.

Bonjour,

Nous, élues et élus du comité technique de l'AMU, nous félicitons d'avoir l'annonce d'un bilan social pour l'année 2013, merci à tous ceux qui y ont contribué.

A l'heure actuelle, une semaine avant le CT, aucun document de travail n'a été communiqué aux élus du CT mis à part une présentation de 74 diapos. Par respect pour le travail accompli qui devrait être de bonne qualité, nous souhaitons avoir le temps d'en prendre connaissance du document complet pour voter sur le fond et éviter un vote d'abstention ou de rejet par méconnaissance du dossier. 

Il nous semble intéressant de procéder en 2 temps, comme pour l'audit de la phase n°1 d'ORIGAMU, avec une présentation par la présidence lors de cette séance du CT du 22 juillet 2014 avec fourniture de la version actuelle du bilan social 2013 puis, un vote, après discussion sur le fond lors du prochain CT de septembre 2014. 

Les élues et élus représentants du personnel du comité technique de l'AMU

CGT, FO-SNPREES, FSU, SGEN-CFDT, UNSA (SNPTES et A&I) 

Laurence Sorret (directrice du service des ressources humaines) a tout de même présenté le bilan social afin d'éclairer les points les plus importants de ce bilan pour un examen au CT de septembre 2014.

 IV. Questions diverses

Gestion des contractuels : il serait utile de faire un rappel des modalités de gestion des

contractuels AMU. Certains agents concernés nous interrogent et ne connaissent pas les principes adoptés. Une diffusion par mail à tous serait bienvenue. Les liens utiles vers documents DRH pourraient être rappelés (Charte, diaporama …) 

Bilan des concours Sauvadet 2014 : tableaux récapitulatifs des postes proposés, candidats et % de réussite. Infos sur catégorie A si disponibles.

Origamu : Point d’étape avant rentrée de septembre (nouveaux recrutements, formations, installations dans nouveaux locaux).

Dominique Escalier (responsable ORIGAMU et DGS adjointe) a présenté un tableau avec l'ensemble des déménagements déjà faits. Quelques-uns restent encore à faire. En ce qui concerne les formations, elles ont été commencées puis mises en attente à cause des congés d'été. Elles reprendront bien entendu à la rentrée universitaire. 

Elections professionnelles du CT et des CPE : documents pour candidatures à mettre en ligne au plus tôt. Informations sur nombre de sièges et nombre de candidats par listes. Mise à disposition de listes de personnels (au format Excel) pour les Biatss par Statut (Aenes, Itrf , BU, etc.) et listes générales de tous les personnels enseignants + Biatss. (avec nom, prénom, grade, catégorie, statut, etc.). 

Jean-Paul Bony (DGS adjoint) indique que l'ensemble des listes ne pourra être connu qu'au dernier moment, mais sera diffusé aux OS dès le 8 septembre 2014. 

Nouvelles cartes professionnelles : pouvez vous faire une information sur les futures cartes AMU/CROUS et le système qui va remplacer monéo (dates d’effet). Certains agents ont été confrontés à des difficultés pour récupérer les derniers euros sur carte monéo, comment les aider ?

Serge Portella (directeur de la DOSI) indique que l'ensemble des procédures sont indiquées sur le site de la DOSI. Pour décharger sa carte Monéo, il faut se rendre sur une borne et choisir déchargement et re-créditer sa carte bleue. Si les agents ont des difficultés, qu'ils n'hésitent pas à contacter la DOSI directement.

La nouvelle carte professionnelle sera disponible dès le 27 août 2014 dans les DRH de campus.

Navette AMU (bus) entre St Charles et le Pharo : existera t-elle si oui quand sera telle mis en place ?

Les navettes seront opérationnelles dès le 1er septembre 2014.  Il y aura 4 aller-retours par jour entre Aix et le Pharo, et 8 aller-retours entre St-Charles et le Pharo.

Fin de la séance à 11:35

Vos représentants :

Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr

Elyette HERNANDEZ : elyette.hernandez@univ-amu.fr

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr

Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr

Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr

Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr