Blog SNPTES de l'académie de Marseille

Jean-Luc ANSALDI

Lionel MEISTER

Joëlle NELSON

Marie-Laure RAFAELLI-CHAMPEIX

 

Ordre du jour

L'ordre du jour était le suivant :

 I. Approbation des PV des 17/02/2015 et 14/04/2015  – pour avis

II. Présentation du projet de schéma directeur ressources humaines - pour information

III. Convention bilatérale d’Aix-Marseille Université et de l’I.E.P. – pour avis

IV.  Seuil de revenus minimum pour le recrutement de vacataire – pour avis

V. Conditions d’attribution de l’Indemnité de Départ Volontaire - IDV au sein d’AMU – pour avis

VI.  Attribution des logements de fonction pour Nécessité Absolue de Service (NAS) au 1er septembre 2015 – pour avis

VII. Questions diverses

 

Le comité technique démarre à 09:05

 I. Approbation des PV des 17/02/2015 et 14/04/2015 

Le PV du 17/02/2015 est adopté à l’unanimité ; celui du 14/05/2015 adopté à l’unanimité sous réserve de modification.

II. Présentation du projet de schéma directeur ressources humaines 

Dominique Escalier (Directrice générale des services) nous en fait une  présentation.

Le projet concernera l’ensemble des ressources humaines afin d’avoir une stratégie globale pour l’établissement.

Après l’état des lieux (définition de la cible à atteindre) Il y aura volet objectif (adaptation aux nouveaux besoins) suivi d’un plan d’action.

Les organisations syndicales présentes au CT devraient être associées à cette démarche en groupes de travail sur les différents sujets qui paraîtront nécessiter un approfondissement. Pour l’instant ce projet n’est pas encore vraiment arrêté et les contours en seront définis prochainement.

Un calendrier prévisionnel sera mis en place pour les différentes étapes (septembre 2015 à juillet 2017).

III. Convention bilatérale d’Aix-Marseille Université et de l’I.E.P.

Comme pour la convention avec l’école Centrale examinée lors du CT du 19/04/2015, le cadre d’association retenu avec AMU comme chef de file nécessite l’examen de la convention bilatérale avec l’IEP.

Yvon Berland (Président d’AMU) rappelle que l’IEP n’est pas une composante d’AMU, même si certains masters d’AMU sont enseignés par l’IEP. Cela se fait dans un cadre très particulier, qui a malheureusement conduit à des dérives regrettables ces dernières années. Cette nouvelle convention renforce certains regards qu’AMU peut porter sur l’IEP, et particulièrement pour les masters.

Le SNPTES demande quel est l’impact de l’article 4 sur les CPE. Yvon Berland assure que ce sera bien la CPE d’AMU qui fera les classements des promotions.

Cette proposition est adoptée avec 2 abstentions (CGT) et 8 pour (3 SNPTES, 2 FO, 1 UNSA, 1 CFDT, 1 FSU).

IV. Seuil de revenus minimum pour le recrutement de vacataire

Aucun seuil n’est fixé par la loi. Cependant, afin qu’AMU ne soit pas l’employeur principal de personnes précaires et devant la responsabilité que cela implique, la présidence souhaite qu’un seuil minimum de revenus de 10000 EUR annuel soit requis afin de pouvoir recruter un vacataire.

D’autre part, les procédures seront désormais simplifiées, afin d’améliorer la facilité de recrutement et de paiement.

Cette mesure est adoptée à l’unanimité.

V. Conditions d’attribution de l’Indemnité de Départ Volontaire

Le dispositif est présenté par Jean-Philippe Potier (Directeur Général Adjoint des Services). Il s’agit de l’indemnité versée aux fonctionnaires titulaires souhaitant démissionner de la fonction publique. L’indemnité versée sous certaines conditions doit notamment correspondre à la création ou à la reprise d’une entreprise.

Une proposition de modification a été demandée par les OS  par rapport au texte initial.

Le montant proposé par AMU sera de 0% du plafond de l’indemnité entre 0 et 3 ans d’ancienneté, 10% entre 3 et 10 ans et 25% pour 10 ans et plus.

La proposition est adoptée à l’unanimité.

VI. Attribution des logements de fonction pour nécessité absolue de service (NAS) au 1er septembre 2015

Jean-Paul Bony (Directeur général adjoint des services) présente un état des lieux sur les NAS.

33 profils en sécurité technique et 23 en gardiennage, la répartition des astreintes sera revue dans le cadre réglementaire au prochain CT.

Les attributions des COP/A (directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l’activité du site) seront présentées également au prochain CT (nécessité d’une validation par les conseils des composantes concernées).

Cette proposition est adoptée avec 1 abstention (CFDT) et 9 pour (3 SNPTES, 2 FO, 1 UNSA, 1 FSU, 2 CGT).

VIII. Questions diverses

Nous attendons la diffusion par la gouvernance des réponses aux questions diverses pour vous les transmettre.

 

Fin de la séance à 12h20

 

Vos représentants :

Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr

Sandrine CHENESSEAU: sandrine.chenesseau@univ-amu.fr

Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr

Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr

Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr