Compte rendu du comité technique d’AMU du 16 juin 2015
Par SNPTES Aix Marseille le mardi 16 juin 2015, 16:50 - Lien permanent
Compte rendu du comité technique d’AMU
16 juin 2015
Vos représentants SNPTES
Sandrine CHENESSEAU
Daniel LAFITTE
Lionel MEISTER
Joëlle NELSON
Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX
Ordre du jour
L'ordre du jour était le suivant :
I. Approbation du PV du 19/05/2015 – pour avis
II. Attribution des conventions d'occupation précaire avec astreinte – pour avis
III. Régime d’astreintes des personnels logés – pour avis
IV. Questions diverses
Le comité technique démarre à 09:00
I. Approbation du PV du 19/05/2015
Le PV du 19/05/2015 est adopté à l’unanimité.
II. Attribution des conventions d'occupation précaire avec astreinte
Jean-Paul Bony (Directeur général des services adjoint) présente le décret. La Présidence déplore qu’il y figure la date du 31/12/2015 comme échéance.
Yvon Berland (Président d’AMU) assure qu’il n’annoncera pas aux agents bénéficiant d’une concession de trois ans, que celle-ci n’est établie que pour six mois. Pour éviter toute difficulté, l’avis du Domaine sera demandé pour toutes les concessions de l’université avant le 31/12/2015.
Cette mesure est adoptée à l’unanimité.
III. Régime d’astreintes des personnels logés
Jean-Paul Bony présente également ce texte. Il met en place un régime d’astreinte unique dans AMU. Il s’agit d’un régime de partage de responsabilité entre les agents logés et les responsables de sites. Il y est mentionné la possibilité de faire appel à un prestataire extérieur (par exemple pour la sécurité).
Certains moyens peuvent être attribués (par exemple téléphone portable), et des formations initiales seront mises en place par la DPIL.
Chaque site est différent selon les astreintes : la fréquence d’intervention des agents détermine le nombre de logements par site. En période de congés, les personnels seuls sur site peuvent faire appel à des prestataires de service ou être remplacés par des directeurs de composante (par exemple pour les vacances d’été).
En cas d’arrêt maladie, un agent est remplacé par un collègue ou une société extérieure.
Cette mesure est adoptée à l’unanimité.
IV. Questions diverses
Un point peut-il être fait sur les PFI des agents de la DOSI (mise en place, rétroactivité pour les agents devant la percevoir) ?
La DRH a fait un point sur ces PFI. Mr le Président Yvon Berland et Mme la Directrice générale des services Dominique Escalier confirment l’effet rétroactif au 1er septembre 2014 pour tous les personnels concernés.
Il semblerait qu'un ITRF dispensant des heures de vacation au sein d'AMU soit obligé de poser des jours de congés pour les jours où il enseigne. Cependant les ITRF concourent à l'accomplissement des missions d'enseignement. Ces deux données semblent contradictoires : quelle est la position de l’administration sur ce point ?
Il est effectivement nécessaire à un ITRF de poser des congés pour les heures de vacations effectuées au sein d’AMU. Cela à partir de 6 jours de vacations.
A quel moment est décidée l'attribution du Bonus Qualité Recherche pour les unités de recherche ?
Cela devrait être décidé à l’automne.
il avait été évoqué lors d’un précédent CT un rattrapage de l’ancienneté et des primes des agents non titulaires conformément à la charte ANT, pourrions-nous faire le point ?
Tous les cas relatifs aux agents s’étant manifesté auprès de la DRH sont en cours de traitement conformément à la charte.
Fin de la séance à 10h30
Vos représentants :
Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr
Sandrine CHENESSEAU: sandrine.chenesseau@univ-amu.fr
Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr
Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr
Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr
Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr