Blog SNPTES de l'académie de Marseille

Vos représentants SNPTES présents

Jean-Luc ANSALDI

Sandrine CHENESSEAU

Daniel LAFITTE

Lionel MEISTER

Joëlle NELSON

Ordre du jour

L'ordre du jour était le suivant :

         I. Approbation des PV des 09/12/2014, 20/01/2015

         II. Convention bilatérale d’Aix-Marseille Université et de l’École centrale de Marseille – pour avis

         III. CRCT :

- modification des critères d'attribution

- contingent 2015 – pour avis

         IV. Plan de formation hygiène et sécurité – pour avis

         V. Liste des fonctions éligibles à la PRP et à la PCA – pour avis

5.1 :  Listes des fonctions éligibles à la PRP

5.2 : Liste des fonctions éligibles à la PCA

5.3 : Liste des fonctions éligibles à la PRP et à la PC

VI. Régime indemnitaire des agents contractuels exerçant des missions liées au traitement de l’information affectés à la DOSI – pour avis

            VII. Présentation du Bureau Handicap – pour information

VIII. Questions diverses

 

Le comité technique démarre à 09:05

 I. Approbation des PV des 09/12/2014, 20/01/2015

Le PV du 9 décembre 2014 est adopté (2 contre CGT, 8 pour) et celui du 20 janvier 2015 est adopté à l’unanimité.

II. Convention bilatérale d’Aix-Marseille Université et de l’École centrale de Marseille

Yvon Berland (Président d’AMU) rappelle que dans le cadre de la loi pour l’enseignement supérieur et la recherche (loi ESR), les établissements doivent se regrouper sous forme de COMUE ou d’association. AMU a choisi le mode de l’association.

Cette association regroupe les universités de Toulon et d’Avignon, l’IEP, Centrale Marseille et AMU, qui en est le chef de file.

Le ministère demande de passer en CT puis en CA les associations de partenaires deux à deux. Cela doit passer en premier dans les instances du partenaire avant de passer par AMU. La convention AMU/Centrale Marseille a été adoptée à l’unanimité au CA de Centrale Marseille.

Une OS demande si le personnel AMU pourra bénéficier de la formation permanente de Centrale. Dominique Escalier (Directrice générale des services) indique que ce sera possible à partir du début de l’année 2016.

Une OS estime qu’on voit bien l’intérêt de Centrale, mais qu’on ne voit pas ce qu’AMU gagne dans cette association. Yvon Berland considère que de bons rapports avec Centrale sont importants. Il insiste sur le fait que rien n’est préjudiciable pour AMU dans cette convention et que la politique de la « main tendue » sera certainement suivie de retours positifs pour AMU. Il rappelle que certaines associations ont été rejetées, et que des points de l’association actuelle ont été discutés : il ne s’agit pas pour AMU d’accepter tout aveuglément.

Le SNPTES partage l’idée que cette association est une bonne chose, et qu’AMU va pouvoir apporter sa dimension européenne à Centrale Marseille par exemple.

Le SNPTES souhaite savoir ce qu’apporte ce texte pour les étudiants inscrits dans une école doctorale commune. Denis Bertin (Vice-président recherche)  indique qu’il existe deux types de conventions :

• La co-accréditation : Centrale est habilitée à décerner le diplôme de doctorat dans son école doctorale de mathématiques
• La co-association : pour les autres spécialités, c’est AMU qui diplôme.

Enfin, Yvon Berland rappelle que ce texte est révisable à chaque renouvellement de contrat quinquennal. La prochaine échéance est donc dans deux ans.

Cette proposition est votée avec deux abstentions et huit pour.

III. CRCT (congés pour recherche ou reconversion thématique)

Il s’agit du texte précédent dans lequel un élément supplémentaire apparaît. Denis Bertin indique qu’en effet l’activité de dépôt de dossier pour l’European Research Council (ERC) est très intense. Elle sera donc maintenant prise en compte lorsqu’un enseignant-chercheur dépose un dossier pour CRCT.

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

IV. Plan de formation hygiène et sécurité

Cette année, un peu de retard a été pris et le plan présenté correspond à ce qui a été mis en place depuis septembre 2014. Il s’agit donc plus d’un bilan que d’un plan.

Le plan est adopté à l’unanimité.

V. Liste des fonctions éligibles à la PRP et à la PCA

Il s’agit de la même liste que l’année 2014, à laquelle a été rajoutée la fonction de directeur exécutif d’A*MIDEX.

Une OS indique qu’elle est contre les primes de ce type et souhaiterait voir des embauches d’agents plutôt que des primes. De façon similaire, cette OS préfèrerait voir des décharges que des primes.

La proposition est adoptée : 4 contre (2 CGT,  1 CFDT, 1 FSU), 1 abstention (FO-SUP), 5 pour (3 SNPTES, 1 FO-SUP, 1 UNSA

VI. Régime indemnitaire des agents contractuels exerçant des missions liées au traitement de l’information affectés à la DOSI

Dominique Escalier rappelle les principes de la PFI. Mathieu Boussat (DRH) indique qu’il est difficile de recruter des contractuels en informatique car le salaire n’est pas suffisamment attrayant dans la fonction publique, comparé au privé. La PFI pallie ce problème.

Le SNPTES souhaite savoir si l’ensemble des permanents perçoit bien cette PFI. Laure Maille (DRH) assure que tous les titulaires de la DOSI vont la percevoir et que son versement sera rétroactif à partir de septembre 2014 pour tous les agents qui ne l’ont pas encore reçu.

Le SNPTES demande combien de contractuels sont concernés par cette mesure : il s’agit d’une cinquantaine d’agents.

Le SNPTES trouve anormal que les agents non titulaires d’une façon générale ne puissent pas bénéficier statutairement de primes, mais concernant la PFI seuls les titulaires peuvent légalement la percevoir. Sur cette question difficile, nous ne souhaitons pas pénaliser les agents concernés et choisissons donc l’abstention comme nous l’avons fait pour la NBI.

Proposition adoptée : 3 pour (1 CFDT, 2 FO-SUP) et 7 abstentions (3 SNPTES, 1 UNSA, 2 CGT, 1 FSU).

VII. Presentation du Bureau Handicap

Bérangère Carron (Bureau Handicap) présente à l’aide d’un power point très complet les missions du bureau handicap, les nouvelles procédures mises en place pour le recrutement des travailleurs BOE (bénéficiaires de l’obligation d’emploi), etc.

VIII. Questions diverses

Nous attendons la diffusion par écrit de  la direction des réponses aux questions diverses pour vous les transmettre.

Fin de la séance à 12h30

 

Vos représentants :

Jean-Luc ANSALDI : jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr

Sandrine CHENESSEAU: sandrine.chenesseau@univ-amu.fr

Daniel LAFITTE : daniel.lafitte@univ-amu.fr

Lionel MEISTER : lionel.meister@univ-amu.fr

Joëlle NELSON : joelle.nelson@univ-amu.fr

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX : ml.raffaelli-champeix@univ-amu.fr