Blog SNPTES de l'académie de Marseille

Jean Luc ANSALDI

Daniel LAFITTE

Marie-Laure RAFFAELLI-CHAMPEIX

Sandrine CHENESSEAU

Joëlle NELSON

Lionel MEISTER (excusé)

Début de séance à 9h00

Ordre du jour :

I. Approbation du PV du 16/06/2015 – pour avis

L'approbation est reportée pour le CT de septembre

II. Indemnités des personnels contractuels :

- Attribution des NBI administratives, techniques et équipements lourds aux personnels non titulaires occupant des emplois identifiés comme relevant de l'exercice d'une responsabilité particulière ou de la mise en œuvre d'une technicité particulière – pour avis

- Attribution de la PFI aux personnels non titulaires occupant des emplois identifiés comme bénéficiaires de ce régime indemnitaire – pour avis

Ces deux premiers points ont été reportés à une prochaine réunion des membres du CT

III. Définition des obligations de service de sages-femmes enseignantes (SFE) de l'EU3M– pour avis

Il nous a été proposé un texte définissant les principes généraux régissant les obligations de service des SFE de l’EU3M.

Sur les obligations de service, le texte préconise que « les heures des obligations de service des SFE sont fixées à 384 heures de travaux dirigés ou de travaux pratique », le SNPTES a proposé un amendement permettant la prise en compte des cours magistraux qui sont effectués par les SFE.. 

Le texte a été adopté avec 3 abstentions.

IV.  Modification de la campagne d’emplois 2015 à la Faculté d’Economie Gestion: ouverture d’un poste PR au recrutement niveau classe exceptionnelle - pour avis

Il s’agit d’un poste de Professeur en section 05 vacant au sein de la composante suite à un départ en retraite. Le poste a déjà fait l’objet d’un premier concours qui s’est révélé infructueux.

La proposition de changement de grade pour un nouveau concours a été adoptée à l’unanimité

V. Bilan général Santé et sécurité 2014 – pour avis

Christine Blanc (DHSE d'AMU) nous en fait la présentation en précisant quelques point importants.

Notamment sur les accidents de travail, les actions de préventions, le suivi des sorbonnes et l'inventaire des registres hygiène et sécurité.

VI. Programme de prévention 2015 – pour avis

Ce programme est élaboré sur la base des orientations stratégiques du ministère.

•  Développer des actions de santé au travail et le suivi médical des agents
•  Développer la démarche d'évaluation et de prévention des risques
•  Poursuivre l'identification des personnels à risque
•  Poursuivre l'élimination des déchets
•  Mise en sécurité des sorbonnes 

Le bilan général a été voté à l’unanimité.

Le programme de prévention 2015 a été adopté avec 4 abstentions.

VII. Guide de l'Action Sociale et Culturelle du SCASC – pour information

Annabel MOSNAT Directrice adjointe du SCASC nous a présenté un projet guide de l’action sociale et culturelle 2015 en faveur des personnels AMU.

Ce guide a été validé en groupe de travail du SCASC du 13 mai 2015, adopté en Conseil de gestion du SCASC le 29 mai 2015 et sera présenté au CA le 22 septembre prochain.

L’ensemble des actions du SCASC peut être consulté sur le site http://scasc.univ-amu.fr

Les membres du CT ont salué la grande qualité du travail du SCASC.

VIII. Conventions avec l'Université du var et celle d'Avignon (UAPV)

Dans le cadre de la politique de site, ces deux conventions nous sont présentées au CT 

Adopté avec 2 Abstentions

Questions diverses

Comme à l'accoutumée, les réponses aux questions diverses feront l’objet d’une diffusion à l’ensemble du personnel d'AMU par la gouvernance.

Fin de séance à 11h15